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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHELIA
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OR'TITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR'TITANE
ORPHELIA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3164018
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/05/2012
OR\'TITANE de ORPHELIA

Présentation de la marque OR'TITANE

Déposée le 14 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « OR'TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHELIA domicilié(e) 59 rue Roberval,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 164 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque OR'TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR'TITANE est expirée depuis le 14 mai 2012.

ORPHELIA a également déposé les autres marques suivantes : KARL ENATIT , PROMO BAGAGES


ORPHELIA Société à Responsabilité Limitée - 59 rue Roberval,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 382164713


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Articles de joaillerie en or et titane ; bijouterie en or et titane ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques en or et titane.